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Site édité par Lionel Borde, entrepreneur individuel (micro-entreprise), directeur de la publication.
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Données personnelles

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Conditions générales de vente

Prestations de copywriting et d'email marketing entre professionnels.

• Prix en euros, nets de taxes. TVA non applicable, article 293 B du CGI.
• Engagement initial de 3 mois, puis reconduction mensuelle. Résiliation par email, préavis de 30 jours.
• Facturation mensuelle, payable d'avance par virement.
• Chaque livrable : jusqu'à trois versions (V1, V2, V3), plus retouches mineures sur la version finale.
• Aucun contenu n'est envoyé sans validation du Client.
• Obligation de moyens : les résultats dépendent de la liste, de l'offre et du marché ; ils ne sont pas garantis.
• Les contenus livrés appartiennent au Client après paiement intégral.
• Le prestataire agit en sous-traitant RGPD sur la base de contacts du Client : instructions du Client uniquement, aucune conservation au-delà de la mission.
• Responsabilité limitée aux sommes versées sur les 3 derniers mois. Droit français.

Les CGV détaillées sont communiquées avec chaque devis, et à toute personne qui en fait la demande.